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REGLEMENT INTERNE
NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR 2010
Conformément aux décisions prisent lors de l'Assemblée Générale d'octobre 2009, nous vous présentons le nouveau réglement interne 2010.
ARTICLE 1 : Règlement intérieur :
Conformément aux lois en vigueur et aux statuts de l'association, les membres du bureau établissent un règlement intérieur. Il sera applicable dans son intégralité à compter d'avril 2008 et jusqu'à son éventuelle modification par le conseil d'administration en place.
Ce règlement peut donc être modifié à tout moment et c'est le cas cette année.
Les membres s'engagent à diffuser celui-ci le plus largement possible auprès des licenciés du club.
Ce règlement vise à fixer les règles de fonctionnement internes de l'association, et ne se substitue en aucun cas aux statuts.
Cette association à pour but de promouvoir, de faciliter et d'organiser la pratique de la pétanque.
Entretenir des relations amicales et de respect avec tous ses membres, ainsi que d'autres associations de la ville.
Etablir des relations de partenariat durables entre les membres et les sociétés locales qui nous aident à développer nos activités.
L'association n'est pas affiliée à la Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal (F.F.P.J.P.), mais pourra l'être sur décision du bureau mais seulement après consultation des membres. Elle s'engagera alors à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération ainsi qu'à ceux de ses comités régional et départemental.
ARTICLE 3 : Admission des membres :
Les différents membres :
- Membre d'honneur : Sont les quatre membres du bureau. Les membres d'honneur sont dispensés d'acquitter la cotisation annuelle.
- Membre bienfaiteur : membre ou non de l'association qui fait un don à l'association et qui s'acquitte de sa cotisation annuelle.
- Membre actif : personne qui règle sa cotisation annuelle au tarif décidé en assemblée générale.
- Le bureau se réserve le droit de refuser l'accès au club à tout joueur, conformément à l'article 6 des statuts.
La cotisation annuelle :
Cette année le bureau met en place un second type de cotisation appelé le « Pass-Famille ».
Ce pass prend en compte en tant que membre de l'association toutes les personnes d'un même foyer (« foyer fiscal ») et ce moyennant le règlement de la somme fixée en Assemblée Générale (15€).
Il est noté que nous conservons la carte de membre annuelle individuelle au prix fixé en Assemblée (10€).
ARTICLE 4 : Le conseil d'administration :
Le conseil d'administration est constitué d'un président, d'un vice-président, d'un trésorier, et d'un secrétaire.
Ils composent également le bureau.
La qualité de membre se perd par :
- Non renouvellement de l'adhésion annuelle.
- Décès.
- Démission.
- Radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de cotisation ou pour faute grave visant à entraver le bon fonctionnement de l'association, l'intéressé ayant au préalable été invité à s'expliquer devant le conseil d'administration ou la commission de discipline.
ARTICLE 6 : Tenue des membres :
La tenue des joueurs des Boules Sangattoises doit être exemplaire. Le fair-play et la correction doivent régner dans toutes les circonstances.
Chaque adhérent veillera au respect de ces règles et au respect du matériel mis à sa disposition. Il s'engagera également à veiller à la propreté du terrain et de ses abords (utilisation des poubelles et des cendriers mis à disposition de tous).
A compté de la saison 2010, l'association fournira à ses membres un ou deux vêtements à l'effigie du club, de la commune et de ses sponsors. Chaque membre s'engagera alors à porter le plus souvent qu'il lui sera possible ce vêtement lors des différentes manifestations organisées.
ARTICLE 7 : Organisation de manifestations :
Les membres du comité s'engagent à organiser des manifestations sportives au cours de l'année, et suivant les possibilités offertes par le calendrier et la météo.
Les membres des Boules Sangattoises sont invités à bien prendre connaissance du planning qui lui est remis en début de saison afin d'y participer activement.
Lors des manifestations les joueurs sont priés de respecter les horaires fixés.
Les membres qui souhaitent aider à l'organisation de ces concours sont les bienvenus et sont priés de se faire connaître en temps et en heure.
Le Président.
Vous pouvez télécharger et imprimer le réglement officiel de la pétanque en cliquant sur le lien :
reglement_international_petanque.pdf
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